Chère lectrice, Cher lecteur,
Bienvenue sur le blog innoclair solutions, un espace dédié au vaste monde de l’assainissement ! En tant que Community Manager, je rédige tous les mois (rien que pour vous) un nouvel article passionnant, vous communiquant ainsi des informations cruciales sur le secteur de l’assainissement ! Autrement dit, un rendez-vous à ne pas manquer, si vous souhaitez devenir incollable dans ce domaine !
Vous avez déjà entendu parler du secteur de l’assainissement et de son vocabulaire étendu ? SPANC, bureau d’études, terrassiers, Équivalent Habitant… sans savoir exactement ce que cela signifie ?
La bonne nouvelle, c’est que vous n’allez pas rester dans l’ignorance très longtemps. Ainsi, après la lecture de cet article, le terme SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) n’aura plus de secrets pour vous !
Si vous envisagez de mettre aux normes votre système d’ANC, cet article devrait vous être bien utile ! Parce que le SPANC jouera un rôle majeur dans votre projet d’assainissement non collectif.
Dans cet article, je commencerai par vous redéfinir explicitement ce qu’est l’assainissement individuel, je vous expliquerai le rôle du SPANC, puis je passerai en revue les différentes étapes de contrôle effectuées par ce service. Enfin, je répondrai aux différentes questions que vous pourriez éventuellement vous poser.
En bref, à la fin de cet article, vous disposerez de toutes les informations nécessaires pour entreprendre en toute tranquillité les démarches d’installation de votre dispositif d’assainissement non collectif.
Prêt à tout savoir sur les SPANCS ? Alors ne perdez pas une minute de plus ! C’est parti pour la lecture !
Qu’est-ce que l’assainissement individuel ?
Avant d’aborder en détail le sujet du SPANC, permettez-moi de vous expliquer ce qu’est l’assainissement individuel, car cela constitue un élément clé pour une meilleure compréhension du reste de l’article.
L’assainissement individuel, également connu sous les termes d’assainissement autonome ou d’assainissement non collectif, désigne un système de traitement des eaux usées domestiques. Il est principalement utilisé dans les zones isolées ou les maisons individuelles qui ne sont pas reliées au réseau d’égouts collectif.
Les dispositifs d’assainissement individuel visent à collecter, traiter et éliminer les eaux usées produites par un foyer de manière autonome. Contrairement à l’assainissement collectif, où les eaux usées sont dirigées vers une station d’épuration centralisée, l’assainissement individuel assure le traitement directement sur place.
L’objectif de l’assainissement individuel est de garantir un traitement efficace des eaux usées en éliminant les contaminants et en minimisant l’impact sur l’environnement.
Félicitations ! Vous avez désormais une bonne compréhension de ce qu’est l’assainissement autonome. Une étape franchie avec succès ! Passons maintenant à la partie qui nous intéresse le plus : le SPANC !
Qu’est-ce qu’un SPANC ?
Le SPANC, acronyme de « Service Public d’Assainissement Non Collectif », est un service assuré par les collectivités locales en charge de la gestion des systèmes d’assainissement individuel.
Son rôle principal est de contrôler, accompagner et réglementer les installations d’assainissement non collectif présentes sur le territoire.
Le SPANC est responsable de différentes missions, telles que l’inspection des installations existantes, la réalisation de diagnostics pour évaluer leur conformité, la délivrance d’autorisations d’installation, ainsi que le suivi de leur bon fonctionnement. Il joue également un rôle de sensibilisation et d’information auprès des usagers, en les guidant dans le choix des équipements appropriés et en les conseillant sur les bonnes pratiques à adopter.
En assurant ces missions, le SPANC contribue à garantir la protection de la santé publique, la préservation de l’environnement et la qualité des ressources en eau.
Maintenant que vous savez ce qu’est un SPANC, il me reste plus qu’à vous expliquer quelles sont les étapes de contrôle.
Les étapes de contrôle du SPANC
Si vous envisagez d’installer un dispositif d’assainissement individuel sur votre terrain, il est important de tenir compte des exigences du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif). Afin de vous aider, voici un récapitulatif des trois interventions du SPANC :
1/ Préparer un dossier complet pour le SPANC
La première étape pour installer un système d’ANC, est de réaliser un dossier pour le SPANC. Ce dossier est souvent élaboré par un bureau d’études spécialisé. Il contient :
- Les informations nécessaires sur la localisation de l’habitation,
- La surface et la nature du sol disponible à l’assainissement,
- Les possibilités d’infiltrer le rejet (ou une étude qui justifie qu’aucune autre solution n’est possible),
- L’accord du propriétaire du fossé (souvent la commune) en cas de rejet au fossé,
- Le nombre de pièces principales (qui définit le nombre d’équivalents habitants),
- Le type de solutions possibles (filtre à sable, micro-stations…). Parmi ces solutions, vous pouvez choisir celle qui vous convient le mieux.
2 /Présenter le dossier au SPANC pour analyse
Ce dossier sera ensuite envoyé au SPANC pour validation. Si le dossier est conforme, vous pourrez effectuer les travaux. Dans le cas contraire, il faudra apporter les corrections nécessaires.
3 /Le contrôle du SPANC lors des travaux
Au moment des travaux, la loi impose au SPANC de venir sur place vérifier que les travaux exécutés sont bien conformes au dossier présenté et accepté par le service d’analyse des dossiers.
Il vérifie notamment :
- Les pentes des tuyaux en entrée et en sortie des fosses toutes eaux ou des micro-stations,
- La présence d’une dalle béton si elle est prévue au dossier,
- La conformité du remblayage autour des cuves pour assurer le comportement de l’installation dans le temps,
- La surface des zones de traitement d’infiltration,
- La conformité et la répartition des matériaux utilisés,
- La mise en place et la conformité de la ventilation secondaire sur le toit de la maison (pour les installations qui en ont besoin).
Après ce dernier contrôle, si le matériel installé est conforme, le dispositif pourra être mis en service et vous pourrez profiter pleinement de votre système d’assainissement non collectif !
Mais attention, vous ne serez pas à l’abri d’être de nouveau confronté au SPANC, puisqu’il peut également effectuer des contrôles d’entretien et de maintenance. Ces contrôles visent à vérifier si le dispositif est correctement entretenu. Ils doivent être réalisés tous les dix ans.
Il est important de ne pas confondre ces contrôles avec une visite d’entretien. Le SPANC n’est pas responsable de l’entretien de votre dispositif, il vérifie simplement si vous avez pris les mesures nécessaires pour entretenir votre système ANC.
Foire aux questions
Vous en avez de la chance, je vous ai préparé une petite foire aux questions rien que pour vous, afin de vous donner de petites infos supplémentaires :
Le contrôle du SPANC sur son installation est-il obligatoire ?
Effectivement, le contrôle effectué par le SPANC est une obligation légale imposée aux communes. Depuis la mise en vigueur de la loi sur l’eau en 1992, ces contrôles sont devenus obligatoires pour les particuliers. Par conséquent, il est impératif de se conformer à ces contrôles.
Quand faut-il contacter le SPANC ?
Vous devez contacter le SPANC avant tout dépôt d’un permis de construire ou d’un projet de mise aux normes d’un dispositif d’assainissement individuel.
Qu’est-ce que la redevance assainissement non collectif ?
Les utilisateurs de dispositifs d’assainissement individuel ne sont pas tenus de payer pour le système d’assainissement collectif de leur commune ou agglomération, car ils ne sont pas raccordés à ce système. Cependant, ils sont redevables d’une taxe spécifique appelée redevance d’assainissement non collectif. Cette taxe a pour seul objectif de financer le Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Cette redevance inclut les visites pour vérifier l’installation du dispositif ainsi que les contrôles d’entretien et de maintenance, du SPANC.
Qui doit payer la visite du SPANC ?
Les frais liés à la vérification de l’installation du dispositif sont à la charge du propriétaire du système d’assainissement individuel. Cependant, les contrôles d’entretien et de maintenance sont facturés au titulaire de l’abonnement d’eau.
Combien coûte la visite du SPANC ?
Le coût de la visite du SPANC peut varier en fonction de plusieurs facteurs, tels que la région, la commune et la nature des contrôles effectués. Chaque SPANC peut avoir ses propres tarifs et politiques de tarification. Le contrôle de conception sur dossier préparé par le bureau d’études coûte entre 80 et 200€. La vérification de votre dispositif par le SPANC coûte entre 50 et 200€. Enfin, la visite de contrôle tous les 10 ans coûte entre 50 et 180€.
Le SPANC peut-il réaliser l’entretien de mon dispositif ANC ?
Le SPANC ne s’occupe pas de l’entretien du système d’assainissement individuel. Le propriétaire ou le locataire doit s’assurer du contrôle régulier du dispositif ANC. Les vidanges doivent être effectuées par une personne agréée par la préfecture du département concerné. Il est généralement recommandé de souscrire à un contrat d’entretien afin d’assurer le bon fonctionnement du dispositif.
Le SPANC peut-il réaliser l’étude du sol ?
C’est le bureau d’études qui réalise l’étude de sol. Comptez de 200 à 500 euros pour une étude de sol. Je vous recommande de vous rapprocher de votre communauté locale, de votre mairie et du SPANC afin d’être redirigé vers un bureau d’études.
Que se passe t-il en cas de refus du contrôle du SPANC ?
Je vous conseille de ne pas jouer avec le feu. En effet, pour un refus du contrôle du SPANC, la redevance vous sera tout de même facturée. De plus, si ce refus entraîne des problèmes d’ordre public tels que l’insalubrité, les nuisances sonores ou la pollution, le maire pourra exercer ses pouvoirs de police à l’encontre du propriétaire.
Selon la gravité de la situation, le maire pourrait procéder dans un premier temps à une mise en demeure visant à faire cesser le trouble causé par le système défectueux, et en l’absence de coopération, il pourrait ensuite émettre une verbalisation. Il est donc dans l’intérêt du propriétaire de se conformer aux règles établies par le SPANC pour éviter de tels problèmes.
Félicitations ! Vous êtes désormais incollable sur rôle du SPANC ! Vous avez toutes les cartes en main pour mener à bien votre projet, l’esprit tranquille. Il ne vous reste plus qu’à choisir le dispositif qui s’accorde parfaitement avec vos besoins, et le tour est joué ! N’hésitez pas à vous rendre sur notre page produit, innoclair solutions fabrique et commercialise des micro-stations innovantes, écologiques, garanties sans odeur et sans bruit !
Si vous avez des questions, n’hésitez pas, je suis là pour ça ! Vous pouvez m’écrire ici !
Et voilà, nous arrivons à la fin de cet article ! J’espère qu’il vous a été utile ! Et ne vous inquiétez pas, on se retrouve le mois prochain pour un nouvel article sur l’ANC, rédigé par votre Community Manager préféré !
Alors, à très bientôt ! 😄
Jeanne, votre Community Manager innoclair solutions
