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Qu'est-ce que l'assainissement non collectif ?

Les différents systèmes et 10 étapes pour une installation conforme

L'assainissement non collectif (ANC) aussi appelé "Assainissement individuel" ou "Assainissement autonome" regroupe l'ensemble des solutions dites "dispositifs d'assainissement" qui peuvent être installées si une habitation n'est pas reliée au tout-à-l'égout c'est à dire au réseau collectif des eaux usées d'une agglomération.


Ces habitations concernées par l'assainissement autonome sont généralement situées en zones rurales ou isolées et en périphérie des grandes villes.


Voici un inventaire des différents systèmes d’épuration individuelle et les 10 étapes menant à l’installation sur votre terrain.

L'assainissement autonome

L'assainissement non collectif est la meilleure solution pour traiter ses eaux usées en milieu rural avant de les rejeter dans le milieu naturel (rejet au fossé par exemple). L'assainissement autonome permet de répondre à des problématiques de traitement des eaux usées, de santé publique et d'environnement.

 

Aujourd'hui, près de 15 à 20% des français ne sont pas reliés à un réseau public de collecte des eaux usées.

 

Que sont les eaux usées ?

Les eaux usées sont constituées des eaux vannes (eaux des WC) et des eaux grises (lavabos, cuisine, lave-linge, douche…). Les dispositifs d'assainissement doivent permettre le traitement commun de l’ensemble de ces eaux usées. Un système d'assainissement peut être installé dans le cadre d'une construction neuve ou dans le cadre d'une rénovation. Chaque habitation non reliée au tout-à-l'égout se doit de disposer de son propre système de traitement des eaux usées.

 

Obligation de conformité

Si vous avez déjà une solution d'assainissement existante mais que celle-ci est déclarée comme défaillante par le SPANC après une visite de contrôle, vous avez l'obligation de mettre aux normes votre dispositif d'assainissement.

Le choix de votre dispositif d'assainissement

Chaque dispositif d'assainissement non collectif doit être entretenu régulièrement. Le SPANC contrôle la bonne installation de chaque dispositif lors de la mise en service et le bon fonctionnement du produit régulièrement.

Il existe différents types de dispositifs d'assainissement :

 

Les dispositifs de traitement agréés

 

Les dispositifs de traitement par le sol (issus de la filière traditionnelle)

Ces systèmes se composent d'une fosse septique (aussi appelés "FTE - Fosse toutes eaux" en entrée) puis d'un système de traitement et d'infiltration dans le sol.

 

Installation de votre dispositif d'ANC

Quelle que soit l'origine de la mise en place de votre système d'assainissement :

  • installation neuve suite à la construction de votre maison,
  • mise aux normes suite à la visite de contrôle du SPANC,
  • modification de votre solution d'assainissement dans le cadre d'une rénovation)

Les étapes liées à l'installation de votre dispositif d'ANC sont identiques.

Les 10 étapes d’installation d’un système d’assainissement individuel

1. Commencez par réaliser une étude de sol avec un bureau d'études

Le bureau d'études que vous allez mandaté viendra à votre domicile afin d'étudier votre terrain, votre environnement dans le but de vous fournir une étude de sol et de vous faire des recommandations sur le ou les systèmes d'assainissement que vous pouvez installer. Cette étude de sol est à la charge du propriétaire.

 

2. Identifiez la solution d'assainissement que vous souhaitez mettre en place

De votre côté, nous vous invitons à "être actif" et nous vous conseillons de vous renseigner sur les solutions d'assainissement individuelles existantes et qui peuvent être envisagées.

 

3. Contactez le fabricant ou revendeur sur votre zone du système d'ANC que vous souhaitez installer

Vous avez identifié un dispositif d'ANC qui correspond à vos besoins et aux spécificités de votre terrain ? Le bureau d'études que vous avez mandaté vous a fourni quelques recommandations ? Vous pouvez contacter les fournisseurs présents sur votre zone géographique pour obtenir des devis et poser vos questions.

Vous pouvez contacter les revendeurs Innoclair près de chez vous.

 

4. Transmettez le dossier au SPANC de votre communauté de communes et attendez de recevoir un avis favorable.

En parallèle, le dossier remis par le bureau d'études doit être transmis au SPANC dont vous dépendez pour être instruit et validé.

 

5. Une fois la validation obtenue, vous pouvez contacter votre terrassier et/ou le vendeur de solutions d'ANC que vous avez identifié

Votre SPANC a validé votre dossier et le système d'assainissement que vous souhaitez installer ? Parfait, vous pouvez contacter le terrassier et/ou le fournisseur pour procéder à la livraison et à l'installation du matériel.

 

6. Installation

Selon le type de solution installée et les spécificités de votre chantier (accessibilité de votre terrain, taille, installation en zone inondable, installation ou non d'une ventilation secondaire, etc), la durée de votre installation ne sera pas la même. Compter en moyenne de 1 à 3 jours d'installation.

 

7. Contrôle de l'installation par le SPANC

Une fois le matériel installé, le SPANC procédera à une visite de contrôle pour s'assurer que tout est conforme et que la réglementation est respectée.

 

8. Mise en service de votre système d'ANC

Le technicien présent sur place (le terrassier s'il est habilité, ou le responsable mandaté et formé par le fabricant sur votre zone) procédera à la mise en service de l'installation. Assurez-vous qu'il vous remette bien le guide usager et n'hésitez pas à lui poser des questions concernant le fonctionnement et l'entretien de votre nouvelle installation.

 

9. Visite de contrôle des 100 jours

Au bout des 100 jours suivant l'installation de votre dispositif d'assainissement, une visite de contrôle est réalisée pour s'assurer du bon fonctionnement de l'installation et de la qualité des rejets. Cette visite est effectuée par le SPANC et par le technicien en charge de votre installation.

 

10. Entretien et suivi

Pour s'assurer du bon fonctionnement de votre dispositif d'ANC, nous ne pouvons que vous conseiller de mettre en place un contrat de suivi et d'entretien de votre solution d'assainissement. Puis, vous n'avez plus qu'à profiter de votre jardin à condition que les mauvaises odeurs ne soient pas au rendez-vous ... Découvrez pourquoi la micro-station Innoclair ne produit pas de mauvaises odeurs.