Bienvenue sur le blog d’innoclair solutions, un espace entièrement dédié à l’univers passionnant de l’assainissement ! En tant que Community Manager, je prends la plume chaque mois pour vous concocter des articles captivants. Mon but ? Vous transmettre les informations les plus pertinentes et actuelles sur le secteur de l’assainissement. Si vous êtes curieux d’en apprendre davantage et de devenir un expert en la matière, alors vous êtes précisément là où il faut être ! Restez connectés pour ne rien manquer de ces rendez-vous mensuels enrichissants !
Vous envisagez de vendre ou d’acquérir une maison non raccordée au tout-à-l’égout et vous vous interrogez sur les points à connaître et les démarches à entreprendre ? Vous avez frappé à la bonne porte ! Dans cet article, je vous dévoile tout ce qu’il faut savoir. Et oui, vous avez tapé pile dans le mille avec votre recherche ! Après avoir parcouru cet article, vous pourrez avancer dans votre projet avec une sérénité totale, armé de toutes les informations indispensables.
Qu’est-ce que l’assainissement individuel ?
Avant de plonger dans le cœur du sujet, permettez-moi de vous expliquer ce qu’est l’Assainissement Non Collectif (ANC). Ce terme, aussi connu sous les appellations d’assainissement individuel ou autonome, se réfère à un système de traitement des eaux usées domestiques. Ce système est employé dans les zones éloignées ou pour les habitations individuelles qui ne sont pas connectées au réseau d’assainissement public.
Dans un dispositif d’assainissement individuel, le processus est autonome : il collecte, traite, et élimine les eaux usées d’un foyer. En opposition à l’assainissement collectif, qui dirige les eaux usées vers une station d’épuration centrale, l’assainissement individuel s’occupe du traitement sur place, souvent au niveau de chaque propriété.
L’objectif principal de l’assainissement individuel est d’épurer les eaux usées de manière efficace, en éliminant les contaminants tout en réduisant l’impact sur l’environnement.
Alors, tout est clair jusqu’ici ? Parfait, poursuivons !
Vendre une maison non raccordée au tout-à-l’égout
Vous êtes propriétaire d’une maison individuelle non raccordée au tout-à-l’égout et dotée d’un système de traitement des eaux usées, et vous envisagez de la vendre ? Si votre système est aux normes, respirez, cela facilitera grandement la vente ! Par contre, si votre système n’est pas conforme, comme dans le cas d’une ancienne fosse septique, la situation pourrait être plus complexe.
Quand on vend une propriété, l’article L271-4 du Code de la construction et de l’habitation exige du vendeur qu’il fournisse un Dossier de Diagnostic Technique (DDT) joint à la promesse de vente, incluant un rapport sur l’état de l’assainissement non collectif. Donc, autant vous dire, mieux vaut être en règle !
Ce rapport doit être réalisé par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de votre commune. En tant que vendeur, c’est à vous de prendre rendez-vous avec le SPANC pour obtenir ce document essentiel pour la vente.
Qu’est-ce qu’un SPANC ?
Le SPANC, ou Service Public d’Assainissement Non Collectif, est un organisme géré par les collectivités territoriales, chargé de la surveillance et de la régulation des installations d’assainissement individuelles. Il joue un rôle crucial dans le contrôle des systèmes existants, l’évaluation de leur conformité aux normes, la délivrance des autorisations pour de nouvelles installations et le suivi de leur fonctionnement optimal. En outre, le SPANC informe et conseille les usagers sur les équipements adéquats et les meilleures pratiques à adopter pour un assainissement efficace et respectueux de l’environnement.
Les actions du SPANC sont essentielles pour protéger la santé publique, préserver l’environnement et maintenir la qualité des ressources en eau. En assurant ces responsabilités, le SPANC garantit un assainissement individuel sécurisé et écologiquement responsable.
Comment trouver un SPANC proche de chez vous ?
Vous pouvez facilement localiser le SPANC le plus proche de chez vous en consultant directement le site du service public !
Qu’est-ce qu’un diagnostic d’assainissement individuel ?
Ce diagnostic vise à :
- évaluer si le système en place convient aux exigences de la maison et aux particularités du terrain
- identifier tout risque pour la santé
- vérifier la conformité aux normes techniques et sanitaires en vigueur
- repérer les signes éventuels de négligence et de détérioration
En cas de constat de dysfonctionnements ou de risques pour la santé ou l’environnement, des travaux de mise aux normes seront inévitables.
Il est important de noter que ce rapport ne force pas le vendeur à entreprendre les travaux avant la vente, mais il contraint l’acheteur à les réaliser dans les 12 mois suivant l’achat du bien. Ainsi, deux choix s’offrent à vous : soit vous mettez en conformité votre système d’assainissement avant la vente, soit vous décidez de laisser cette responsabilité à l’acheteur. Néanmoins, il est habituel que le prix du bien soit ajusté à la baisse pour tenir compte de ces travaux à prévoir, permettant ainsi à l’acheteur de disposer du budget nécessaire pour remettre le dispositif aux normes. De nombreux notaires et agences immobilières recommandent vivement d’effectuer les travaux avant la vente, car la plupart des acheteurs préfèrent que la question de l’assainissement soit réglée avant l’acquisition.
Combien coûte ce diagnostic d’assainissement individuel ?
Le prix d’un diagnostic assainissement varie selon les communes, étant fixé par chaque SPANC. Ce coût est également appelé « redevance ». Il se situe généralement entre 80€ et 150€.
Acheter une maison non raccordée au tout-à-l’égout
Si vous jetez votre dévolu sur une maison individuelle qui n’est pas connectée au réseau d’égouts et qui n’est pas toute neuve, il y a de fortes chances que son système d’assainissement individuel ne soit pas conforme aux normes. Lors de la vente, le vendeur a donc deux options : soit il se charge de mettre le système aux normes avant la cession, soit il laisse à l’acheteur (à savoir vous) le soin d’effectuer les travaux nécessaires. Mais pas de stress, quelle que soit la décision, vous serez tenu informé de l’état de l’assainissement de votre futur bien. Depuis janvier 2012, les notaires sont dans l’obligation d’informer les acheteurs de la réalité de la situation concernant les biens non raccordés au réseau d’égouts.
Dans le cas où vous achetez un bien nécessitant des travaux de mise aux normes, vous aurez un délai de 12 mois pour effectuer les ajustements nécessaires au système d’assainissement.
Quel système d’assainissement individuel choisir ?
Que vous décidiez de mettre votre système aux normes avant de revendre ou que vous envisagiez l’achat d’un bien nécessitant une mise aux normes, je vous recommande vivement d’opter pour un dispositif qui n’aura pas d’impact majeur sur la revente.
Je m’explique : devoir mettre en place un nouveau dispositif d’assainissement individuel, n’est jamais une très bonne nouvelle, parce que soyons honnêtes, personne n’est enchanté de dépenser de l’argent pour cela ; on préférerait tous investir dans une belle cuisine à la place ! Mais bon, je m’égare ! C’est une contrainte inévitable, alors on est tenté de se tourner rapidement vers les solutions les moins onéreuses, ou celles recommandées par le bureau d’études sans trop se prendre la tête. Cependant, il est crucial d’être vigilant, car si vous envisagez de vendre votre bien dans quelques mois ou quelques années, il est primordial de penser à la revente et à la préservation de la valeur foncière !
Certains dispositifs d’assainissement, tels que les filtres plantés de roseaux, les tranchées d’épandage, les filtres à sable et les tertres d’infiltration, occupent beaucoup d’espace sur le terrain. Vous pourriez ne pas y prêter attention dans l’immédiat, mais si les futurs acquéreurs envisagent, par exemple, d’installer une piscine ou un grand potager, ils pourraient être déçus !
Il est donc préférable de privilégier des dispositifs compacts, comme les micro-stations d’épuration, qui prennent moins de place (3 à 4m2) et préservent ainsi les possibilités d’aménagement futur du terrain.
Optez pour les micro-stations innoclair !
Innoclair solutions, expert en assainissement non collectif, conçoit et distribue une gamme innovante de micro-stations d’épuration destinées aux résidences isolées et aux habitations individuelles non connectées au réseau d’assainissement collectif, conçues pour des capacités allant de 1 à 9 utilisateurs.
Ces micro-stations de nouvelle génération offrent une alternative efficace aux fosses septiques traditionnelles.
Dotées de brevets, les micro-stations d’innoclair fournissent un système d’assainissement autonome, s’inspirant du fonctionnement des systèmes d’épuration municipaux tout en offrant l’avantage d’être compactes et modulables pour s’adapter à une variété de contextes.
L’aspect le plus remarquable de ces installations d’assainissement autonome est leur capacité à supprimer la nécessité d’installer des fosses septiques conventionnelles, simplifiant ainsi le processus d’assainissement.
Découvrez la gamme de micro-stations d’épuration innoclair !
Nous sommes désormais à la fin de cet article !
Pour celles et ceux parmi vous désireux d’approfondir leur savoir sur l’assainissement individuel ou de s’immerger dans l’univers des systèmes d’assainissement non collectif, je vous invite chaleureusement à parcourir nos précédents articles disponibles ici !
Si vous avez des questions, n’hésitez pas, je suis là pour ça ! Vous pouvez m’écrire ici !
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Chers lecteurs, chères lectrices, nous nous retrouverons le mois prochain pour plonger ensemble dans un nouvel article captivant sur l’assainissement. D’ici notre prochain rendez-vous, prenez grand soin de vous. Et souvenez-vous, si des interrogations vous traversent l’esprit, l’équipe d’experts d’innoclair, reste à votre entière disposition pour vous accompagner.
Jeanne, votre Community Manager innoclair solutions
