Chère lectrice, cher lecteur,

Je suis Jeanne, votre Community Manager chez innoclair solutions, et c’est avec un immense plaisir que je vous accueille à notre rendez-vous mensuel dédié à l’univers captivant de l’assainissement individuel !

Si c’est votre première visite sur notre blog innoclair solutions, je vous souhaite la bienvenue !

Chaque mois, je prépare spécialement pour vous un article riche en informations pour vous tenir au courant des dernières tendances en matière d’assainissement, et surtout, pour vous accompagner dans vos projets liés à l’assainissement individuel !

Aujourd’hui, nous nous plongeons dans un sujet complexe mais important : les normes en assainissement individuel ! Cet article est une lecture indispensable si vous envisagez un projet d’assainissement individuel ou si votre propriété est équipée d’une fosse septique. Vous y découvrirez tout ce qu’il faut savoir sur la mise aux normes et les contrôle en assainissement individuel. 

Alors, prenez place confortablement, saisissez une boisson rafraîchissante, et plongez-vous dans cette lecture captivante !

Qu’est-ce que l’assainissement individuel ?

Par quel dispositif remplacer sa fosse septique ?

L’assainissement individuel, aussi appelé assainissement non collectif ou autonome, est une solution de traitement des eaux usées destinée aux habitations isolées ou individuelles, non reliées au réseau d’assainissement collectif ou tout-à-l’égout.

Chaque domicile dispose de son propre mécanisme de collecte, et le traitement des eaux usées se réalise de façon autonome, directement sur place.

Ce processus d’assainissement se décompose en trois étapes clés :

  • La collecte : Toutes vos eaux usées domestiques (oui, depuis les toilettes jusqu’à la cuisine en passant par la salle de bain) sont acheminées vers votre système d’ANC. Ça peut être une fosse toutes eaux avec épandage, un filtre compact, ou même une micro station d’épuration – autant de choix qui s’offrent à vous.
  • Le traitement : C’est là que la magie opère ! Les eaux usées sont traitées pour éliminer tout ce qui n’a pas sa place : matières solides, graisses, déchets organiques. On purifie tout ça !
  • L’évacuation : Une fois propres et traitées, ces eaux peuvent retourner dans la nature sans risque. Elles sont souvent rejetées dans le sol, ou pourquoi pas, utilisées pour l’arrosage de votre joli jardin. Certaines méthodes permettent même une infiltration contrôlée en accord avec les normes de votre commune.

Maintenant, parlons franchement. Pourquoi l’assainissement individuel est-il si crucial ? Sans lui, imaginez un peu le tableau : nos lacs et rivières transformés en dépotoirs de matières fécales, d’urine, de graisses, bourrés de détergents et autres joyeusetés de notre quotidien. Pas très glamour, n’est-ce pas ?

Et si vous pensez que j’exagère, un petit coup d’œil aux pays voisins où l’assainissement fait défaut vous donnera un aperçu des ravages environnementaux et sanitaires que cela peut engendrer.

Envie d’en savoir plus sur la situation mondiale de l’assainissement ? Jetez un œil à mon article complet sur le sujet !

Les étapes de contrôle du SPANC

Le SPANC, à quoi sert-il ?

Le SPANC, ou Service Public d’Assainissement Non Collectif, est un organisme géré par les collectivités locales, dédié à la gestion des systèmes d’assainissement individuel.

Ce service joue un rôle clé dans le contrôle, le conseil et la régulation des installations d’assainissement non collectif sur son territoire. Ses responsabilités incluent l’inspection des systèmes existants, l’évaluation de leur conformité à travers des diagnostics, l’octroi d’autorisations pour de nouvelles installations, et le suivi de leur fonctionnement optimal. Le SPANC assure aussi une fonction éducative en informant et en guidant les utilisateurs sur le choix des équipements adéquats et les pratiques recommandées pour un assainissement efficace.

En remplissant ces fonctions, le SPANC joue un rôle essentiel dans la protection de la santé publique, la sauvegarde de l’environnement et la préservation de la qualité des ressources hydriques.

La réglementation de l’assainissement individuel

Les textes de loi en assainissement non collectif

Dans le domaine de l’assainissement non collectif, les réglementations actuelles imposent des normes strictes pour garantir l’efficacité du traitement des eaux usées et minimiser l’impact environnemental.

Autrefois, les fosses septiques étaient les vedettes de nos jardins, conçues principalement pour le prétraitement des eaux des toilettes. Ces charmantes fosses septiques avaient leurs limites : elles ne traitent pas l’ensemble des eaux usées de nos foyers. Aujourd’hui, l’accent est mis sur des systèmes plus complets, qui traitent toutes nos eaux domestiques avec efficacité et respect de la nature.

Depuis 2009, la donne a changé : finies les nouvelles installations de fosses septiques. Pourquoi, demandez-vous ? Simplement parce que les anciennes fosses septiques ne sont pas à la hauteur pour traiter correctement l’ensemble des eaux usées d’un foyer.

Pour pallier les limites des fosses septiques traditionnelles, les fosses toutes eaux, une version améliorée, sont une option viable. Elles recueillent toutes les eaux usées d’une habitation, offrant ainsi une solution plus complète. Cependant, il est crucial de comprendre que ces fosses sont avant tout des systèmes de prétraitement. Pour assurer un traitement des eaux usées vraiment efficace, elles doivent être associées à des dispositifs secondaires comme des filtres à sable, des lits d’épandage ou des tertres d’infiltration. Ces systèmes font partie de la filière traditionnelle de traitement par le sol.

La fosse toutes eaux avec filtre à sable

Les filtres à sable ou lits filtrants en assainissement individuel

L’épuration des eaux usées est accomplie grâce à l’activité des microorganismes qui colonisent le sable. Les experts réalisent cela en remplaçant le sol naturel par un substrat constitué de sable siliceux lavé et de graviers. Une couche d’environ 20 centimètres d’épaisseur de terre végétale recouvre l’ensemble du dispositif. Une bâche anti-contaminante est placée entre le sable et la terre pour permettre la circulation de l’eau et de l’air.

La fosse toutes eaux avec un lit d’épandage

Les tranchées d'épandage en assainissement individuel

Ce système est fréquemment utilisé dans le secteur de l’assainissement individuel, où il permet le traitement des eaux usées par une infiltration physique grâce aux microorganismes naturellement présents dans le sol. Il est important de noter que la fosse toutes eaux, bien qu’économique, exige une empreinte au sol significative et dépend de conditions spécifiques du sol pour son installation.

La fosse toutes eaux avec un tertre d’infiltration

Les tertres d'infiltration avec une fosse toutes eaux en assainissement individuel

Ce système appartient à la catégorie des traitements par le sol et est généralement installé dans la partie arrière du jardin, prenant la forme d’une butte de sable distincte du reste de l’aménagement extérieur. En pratique, cela se traduit par la présence d’une sorte de petite colline à l’extrémité de votre jardin. Cette butte d’infiltration a pour mission de traiter les eaux usées et de les évacuer une fois qu’elles ont été traitées.

Actuellement, il y a encore beaucoup de terrains avec d’anciennes fosses septiques qui ne sont pas conformes aux normes environnementales actuelles. Il est donc vraiment important pour les propriétaires de mettre à jour leurs systèmes d’assainissement. Cette étape est non seulement essentielle pour respecter la réglementation, mais elle est aussi un geste significatif pour la protection de notre belle nature.

En général, lorsque votre propriété est équipée d’une fosse septique et qu’un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) procède à une inspection pour vérifier la conformité de votre système, vous avez généralement un délai de quatre ans à partir de cette vérification pour réaliser les travaux de mise en conformité requis.

En cas d’installation

Pour éviter de polluer les sols et l’eau souterraine, il est crucial que les systèmes d’assainissement individuel respectent certaines normes environnementales. Lorsqu’on installe ces systèmes, il y a tout un tas de règles à suivre, comme la profondeur de l’installation, la distance à respecter avec les maisons, les sources d’eau, les arbres, et j’en passe.

C’est là que l’importance d’un entretien régulier entre en jeu. Ça aide à garder le système en bon état de marche et à éviter les problèmes de pollution ou de contamination de l’eau. Et si vous avez un tel système chez vous, attendez-vous à des visites du SPANC. Ils peuvent venir pour vérifier si vous avez bien entretenu votre installation. Ces contrôles sont à faire tous les dix ans pour s’assurer que tout est en ordre.

En cas de revente

Lorsqu’on parle de la vente d’une propriété, l’article L271-4 du Code de la construction et de l’habitat stipule que le vendeur est tenu de fournir un dossier de diagnostic technique (DDT) à joindre à la promesse de vente. Ce dossier comprend divers éléments, dont un rapport sur l’état du système d’assainissement non collectif, en plus des évaluations des risques liés au plomb, à l’amiante, et du diagnostic de performance énergétique (DPE), entre autres.

Le rapport sur l’assainissement non collectif est établi par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) et sa validité est limitée à trois ans maximum. Il n’oblige pas le vendeur à effectuer des travaux avant la vente, mais impose à l’acheteur d’entreprendre ces travaux dans les 12 mois suivant l’acquisition du bien.

Depuis janvier 2012, les notaires ont l’interdiction de vendre un bien qui n’est pas raccordé au réseau d’égouts sans informer l’acheteur de la situation réelle. De nombreux notaires recommandent fortement d’effectuer les travaux d’assainissement avant la vente, tout comme certaines agences immobilières. En général, les acheteurs préfèrent que la question de l’assainissement non collectif soit résolue avant de finaliser l’achat d’une propriété.

Que ce soit dans le cadre d’une rénovation ou d’une nouvelle construction, la question de l’assainissement reste une préoccupation essentielle. Pour obtenir de plus amples informations, vous pouvez consulter l’article dédié à ce sujet sur le site du Service Public.

Les aides financières pour l'assainissement individuel

Les aides pour l’assainissement individuel

Les aides financières pour l’ANC

Lorsqu’il s’agit de l’installation d’une microstation ou d’un autre système d’assainissement individuel, un particulier peut parfois profiter de certaines aides :

  • Il est possible de bénéficier d’une TVA réduite à 10% au lieu de 20% pour les biens âgés d’au moins 2 ans. Pour les constructions de maisons neuves, le taux de TVA reste fixé à 20%.
  • Dans certains cas, il est envisageable d’obtenir une aide de l’agence de l’eau. Le montant de ces aides varie d’une agence de l’eau à l’autre, et peu de dossiers sont éligibles.
  • Il est également parfois envisageable de bénéficier d’aides locales, qui dépendent de la communauté de communes, du département, de la région, etc.
  • Sous conditions de ressources, il est possible de bénéficier du soutien de l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) pour des travaux réalisés dans une habitation existante. En contrepartie, il est nécessaire de s’engager à occuper le logement pendant au moins 6 ans.

Dans tous les cas, il est recommandé de contacter le SPANC local pour obtenir des informations plus précises sur les possibilités d’aides disponibles.

Les crédits d’impôts

Est-il possible de bénéficier d’un crédit d’impôt pour l’installation d’un système d’assainissement individuel ?

Actuellement, il n’y a pas de crédit d’impôt disponible pour les installations d’assainissement, qu’elles soient de type agréé ou traditionnel.

Les différents dispositifs d’assainissement individuel

Les dispositif d'assainissement individuel

En plus des méthodes classiques de traitement des eaux usées par le sol que j’ai mentionnées précédemment (fosse toutes eaux avec filtre à sable, fosse toutes avec lit d’épandage, fosse toutes eaux avec tertre d’infiltration), il y a d’autres systèmes d’assainissement individuel disponibles qui n’exigent pas l’utilisation de fosses toutes eaux et qui peuvent servir de remplacement à une ancienne fosse septique. En effet, parmi les dispositifs de traitement agréés, on peut citer :

Le filtre compact

Les filtres compact en assainissement individuel

Ce système d’assainissement individuel est composé de deux réservoirs, ce qui implique deux phases distinctes de traitement. La première phase, appelée prétraitement, est gérée par une fosse toutes eaux qui collecte les eaux grises provenant de la maison. La deuxième phase, quant à elle, se déroule dans un massif filtrant (le deuxième réservoir) constitué de divers matériaux tels que des copeaux de coco, de la laine de roche et de la zéolithe. Les eaux traitées peuvent ensuite être soit infiltrées dans le sol, soit rejetées dans un fossé.

Les filtres plantés de roseaux

Les filtres plantés de roseaux en assainissement individuel

Le système de filtration à base de roseaux repose sur la technique de la phytoépuration. Les eaux grises et les eaux vannes sont acheminées vers un réservoir contenant un matériau minéral tel que du sable et des graviers, dans lequel poussent principalement des roseaux adaptés à la région. Les racines des roseaux accomplissent plusieurs fonctions, notamment le drainage du matériau, la fourniture d’oxygène et le soutien aux bactéries aérobies qui décomposent les matières organiques en boues, qui sont ensuite transformées en nutriments pour les plantes.

Les micro-stations d’épuration

La micro station à cultures libres ou boues activées en assainissement individuel

Ce système d’assainissement individuel se démarque en tant que solution complète, couvrant à la fois le prétraitement et le traitement des eaux usées. Son processus de traitement des eaux usées repose sur le même principe utilisé dans les stations d’épuration des grandes agglomérations. Les eaux usées subissent un traitement grâce à des bactéries présentes dans le réacteur biologique, auxquelles de l’oxygène est fourni.

Nous voilà arrivés à la fin de cet article. Prenez un moment pour respirer profondément, vous avez bien mérité une pause !

Si vous souhaitez approfondir vos connaissances sur l’assainissement individuel, je vous encourage à explorer nos autres articles disponibles ici.

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Chère lectrice, cher lecteur, rendez-vous le mois prochain pour un nouvel article fascinant dans le monde de l’assainissement ! D’ici là, prenez soin de vous, et si vous avez des questions, n’oubliez pas que l’équipe d’experts d’innoclair, notre « Dream Team », est toujours là pour vous aider.

🪶 : Jeanne, votre dévouée Community Manager chez innoclair solutions.